Association Diocésaine de Blois
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CIRCULAIRE VERTE 2/2013

Blois, le 19 mars 2013
Aux curés et administrateurs des paroisses
Aux conseils économiques des secteurs
Aux responsables des services diocésains

Objet :
Indemnités kilométriques
Impôt Sociétés
Mise à jour informations fiscales

	Père, Madame, Mademoiselle, Monsieur,

1)	Calcul des indemnités kilométriques
En raison de l’absence d’indexation du barème de l’impôt sur le revenu pour la deuxième année consécutive, le barème kilométrique 2013 sera le même que celui utilisé l’an dernier. A savoir le barème fiscal de remboursement des frais kilométriques applicable aux véhicules d’une puissance fiscale de 5 CV effectuant plus de 20 000 km par an, soit 0.359 €/km.

2)	Impôt sur les Sociétés
La déclaration des revenus pour l’année 2012 de l’Association diocésaine de Blois au titre de  l’impôt sur les Sociétés (I.S. au taux réduit) est une obligation. Pour l’établir, je vous prie de bien vouloir me faire parvenir le plus rapidement possible les Imprimés Fiscaux Uniques (I.F.U.) que vous adressent actuellement les établissements bancaires pour le(s) compte(s) de votre secteur et/ou de votre service.
D’autre part, il convient de me communiquer de façon très précise et exhaustive le montant des revenus fonciers (loyers) perçus par votre secteur en 2012.
Je vous rappelle que ces éléments sont indispensables pour établir la déclaration.

3)	Mise à jour base calcul impôt foncier
Les services fiscaux procèdent actuellement à une mise à jour généralisée des bases de calcul de l’impôt foncier. L’Association diocésaine de Blois doit avant la fin avril fournir une information exhaustive pour l’ensemble des propriétés diocésaines.
Compte tenu de la complexité de l’opération, et sans doute parce qu’il me manquera des informations, je pourrais être amené à vous solliciter (notamment pour connaître des surfaces de pièces d’habitation ou le nombre des équipements sanitaires dans le presbytère où éventuellement vous résidez). Merci d’avance pour votre collaboration.

Je vous prie d’accepter, Père, Madame, Mademoiselle, Monsieur, mes salutations distinguées.

							Jean-Pierre Lejard,
							économe diocésain.