Le diocèse de Blois sur son site Internet Santé ajoute une synthèse juridique qui inclut les remarques faites lors de la journée juridique du SEM et les évolutions législatives et réglementaires.
Cette synthèse juridique, différenciant les situations publiques et privées, est disponible ici, sans code de protection. Vous pouvez y accéder ci-dessous.
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De précieux outils
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Classeur juridique
Cette réflexion juridique, propre au diocèse de Blois, permet d'éclairer la fiche A08 et de bien différencier ce qui relève d'un établissement public, d'un établissement privé, du Service Evangélique des malades, des aumôneries hospitalières. Vous la trouvez en cliquant sur le fichier "Synthèse juridique PUBLIC- Privé" ci-dessous.
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Les yeux tournés vers l'aube
Photos "Hors normes mais dans le cadre".